Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques : 29/03 – Autorisation d’occupation du domaine public pour l’attribution de 207 postes d’amarrages…

Date limite de réponse :

1 document Publié le

  • Autorisation d’occupation du domaine public pour l’attribution de 207 postes d’amarrages…

    PDF 1,1 Mo Télécharger


Autorisation d’occupation du domaine public pour l’attribution de 207 postes d’amarrages
au Port de Plaisance Claude ROSSI à l’Office Fosséen des Sports pour l’année 2023