Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques : 27/12 – Abrogation de l’arrêté n°2023-809. Autorisation d’occupation du domaine public, réglementation de la circulation et du stationnement et règlement de police dans le cadre de l’organisation de « Noël sur glace » par la régie autonome personnalisée F.A.M.E, du 14 décembre 2023 au 15 janvier 2024.

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  • Abrogation de l’arrêté n°2023-809. Autorisation d’occupation du domaine public, réglementation de la circulation et du stationnement et règlement de police dans le cadre de l’organisation de « Noël sur glace » par la régie autonome personnalisée F.A.M.E, du 14 décembre 2023 au 15 janvier 2024.

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Abrogation de l’arrêté n°2023-809. Autorisation d’occupation du domaine public, réglementation de la circulation et du stationnement et règlement de police dans le cadre de l’organisation de « Noël sur glace » par la régie autonome personnalisée F.A.M.E, du 14 décembre 2023 au 15 janvier 2024.