Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques : 16/10 – Autorisation d’occupation du domaine public et réglementation de la circulation et du stationnement et ouverture d’un débit de boissons temporaire, au Crédit Mutuel de Fos-sur-Mer, pour l’organisation de la manifestation – « la Noria de l’environnement », le samedi 14 octobre 2023.

Date limite de réponse :

1 document Publié le

  • Autorisation d’occupation du domaine public et réglementation de la circulation et du stationnement et ouverture d’un débit de boissons temporaire, au Crédit Mutuel de Fos-sur-Mer, pour l’organisation de la manifestation – « la Noria de l’environnement », le samedi 14 octobre 2023.

    PDF 1,3 Mo Télécharger

Autorisation d’occupation du domaine public et réglementation de la circulation et du stationnement et ouverture d’un débit de boissons temporaire, au Crédit Mutuel de Fos-sur-Mer, pour l’organisation de la manifestation – « la Noria de l’environnement », le samedi 14 octobre 2023.