Conseil municipal, Délibérations du Conseil Municipal, Direction des services juridiques : 08/01/24 – Avenant n°1 à la convention de dette récupérable entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Fos-sur-Mer

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  • Avenant n°1 à la convention de dette récupérable entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Fos-sur-Mer

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Avenant n°1 à la convention de dette récupérable entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Fos-sur-Mer