Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques : 03/08 – Abrogation partielle de l’arrêté municipal n°2023-391 portant autorisation d’occupation du domaine public à Madame SANCHEZ Zohra pour le marché nocturne de la saison estivale 2023.

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  • Abrogation partielle de l’arrêté municipal n°2023-391 portant autorisation d’occupation du domaine public à Madame SANCHEZ Zohra pour le marché nocturne de la saison estivale 2023.

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Abrogation partielle de l’arrêté municipal n°2023-391 portant autorisation d’occupation du domaine public à Madame SANCHEZ Zohra pour le marché nocturne de la saison estivale 2023.