Flash infos
Marchés publics : Actes Règlementaires
Affichage des résultats 1 à 12 sur 994 au total
-
Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques: 16/01/25 – Réglementation du stationnement dans le cadre d’une animation « Escape Game » organisé par le service Jeunesse de la ville de Fos-sur-Mer, les samedis 18 janvier et 15 février 2025. Date limite de réponse : 16/04/2025
1 document Publié le
-
Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques: 16/01/25 – Autorisation de travaux et réglementation de la circulation et du stationnement, domaine de la Mériquette et parking du gymnase Jeannot Gueye, du 28 au 29 janvier 2025 – Sté EUROLINK Date limite de réponse : 16/04/2025
2 documents Publié le
-
Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques: 16/01/21 – Réglementation de la circulation et du stationnement, parking chemin de la Croix, le 22 janvier 2025 – Centre Technique Municipal – Service Espace vert Date limite de réponse : 16/04/2025
1 document Publié le
-
Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques: 16/01/25 – Réglementation de la circulation et du stationnement chemin du Douanier, du 10 février au 21 février 2025 – Service Technique de la Ville – Service Espace Vert. Date limite de réponse : 16/04/2025
1 document Publié le
-
Conseil municipal, Direction des services juridiques: 13/01/25 – Retranscription des procès-verbaux du conseil municipal – Société UBIQUS, pour l’année 2025. Date limite de réponse : 13/04/2025
2 documents Publié le
-
Décisions du Maire, Direction des services juridiques: 13/01/25 – Convention portant conditions d’organisation de deux sessions de formations BAFA avec l’association Union Française des Centres de Vacances et de Loisirs (UFCV PACA) pour le service jeunesse. Date limite de réponse : 13/04/2025
2 documents Publié le
-
Décisions du Maire, Direction des services juridiques: 13/01/25 – Réglementation de la circulation, allée des Pins, du 03 février au 21 février 2025 – Service Technique de la Ville – Service électricité Date limite de réponse : 13/04/2025
1 document Publié le
-
Décisions du Maire, Direction des services juridiques: 13/01/25 – Autorisation de travaux et réglementation de la circulation et du stationnement, chemin de Phion et chemin de Bos, du 27 janvier au 28 mars 2025 – Sté CANASYSTEM Date limite de réponse : 13/04/2025
1 document Publié le
-
Décisions du Maire, Direction des services juridiques: 13/01/25 – Autorisation de travaux et réglementation de la circulation et du stationnement, impasse Bertet, du 13 janvier au 31 janvier 2025 – Sté COLAS Date limite de réponse : 13/04/2025
1 document Publié le
-
Délibérations du Conseil Municipal, Direction des services juridiques: 13/01/25 – 2024 – 98 – DEL – PJ Date limite de réponse : 13/01/2025
1 document Publié le
-
Conseil municipal, Direction des services juridiques: 13/01/25 – 2024 – 98 -DEL – Approbation PV 24 septembre 2024 Date limite de réponse : 13/01/2025
1 document Publié le
-
Décisions du Maire, Direction des services juridiques: 13/01/25 – Renouvellement de l’adhésion de la Commune à l’association : Centre d’Information du Public sur la Prévention des Risques Industriels et la Protection de l’Environnement « CYPRES » au titre de l’année 2025 Date limite de réponse : 13/04/2025
1 document Publié le