Marchés publics : Actes Règlementaires

Affichage des résultats 1 à 12 sur 927 au total

Décisions du Maire, Direction des services juridiques: 17/12/24 – Autorisation d’occupation du domaine public à l'ACPE du groupe scolaire MAURON/GIONO pour la vente de gâteaux, le jeudi 19 décembre 2024. Date limite de réponse : 17/03/2025

1 document Publié le 17/12/2024
Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques: 17/12/24 – Prolongation de l’arrêté municipal n° 2024-645 du 29 août 2024, portant autorisation de travaux et réglementation de la circulation et du stationnement, Lotissement de La Jonquière, 21 décembre 2024 au 28 mars 2025 – Sté INNOVTEC Date limite de réponse : 17/03/2025

1 document Publié le 17/12/2024
Décisions du Maire, Direction des services juridiques: 12/12/24 – Autorisation de travaux et réglementation de la circulation et du stationnement, allée des Pins, du 16 au 20 décembre 2024 – Sté CITEOS MIRAMAS Date limite de réponse : 12/03/2025

1 document Publié le 12/12/2024
Décisions du Maire, Direction des services juridiques: 12/12/24 – Autorisation de travaux et réglementation de la circulation et du stationnement, allée des Séniors, du 06 janvier au 08 janvier 2025 – Stés HR LEVAGE et FLS Date limite de réponse : 12/03/2025

1 document Publié le 12/12/2024
Décisions du Maire, Direction des services juridiques: 12/12/24 – Autorisation d’occupation du domaine public à l'ACPE du groupe scolaire Gérachios pour l’organisation d’un marché de Noël, les 16, 17, 19 et 20 décembre 2024. Date limite de réponse : 12/03/2025

1 document Publié le 12/12/2024
Décisions du Maire: 9/12/24 – Autorisation d’occupation du domaine public et réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la manifestation « Noël Ensemble » de la Maison de quartier de la Tuilerie, organisée le 18 décembre 2024 par le Centre Social Fosséen. Date limite de réponse : 09/03/2025

1 document Publié le 09/12/2024
Décisions du Maire, Direction des services juridiques: 9/12/24 – Dérogation aux arrêtés municipaux 2005-4775, 2008-338 et 2022-894 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement des poids-lourds de plus de 9 tonnes de PTAC en agglomération, à la Société LOGIGAZ, entre le 09 décembre 2024 et le 09 janvier 2025, dans le cadre de livraisons de gaz en bouteilles et citerne. Date limite de réponse : 09/03/2025

1 document Publié le 09/12/2024
Décisions du Maire, Direction des services juridiques: 9/12/24 – Autorisation d’occupation du domaine public à l'ACPE du groupe scolaire MAURON/GIONO pour la vente de gâteaux, le vendredi 13 décembre 2024. Date limite de réponse : 09/03/2025

1 document Publié le 09/12/2024
Décisions du Maire, Direction des services juridiques: 5/12/24 – Autorisation d’occupation du domaine public à l'ACPE du groupe scolaire MAURON/GIONO pour la vente de crêpes, le vendredi 07 mars 2025. Date limite de réponse : 05/03/2024

1 document Publié le 05/12/2024
Décisions du Maire: 5/12/24 – Autorisation d’occupation du domaine public, réglementation de la circulation et du stationnement et règlement de police dans le cadre de l’organisation de « Noël sur glace » par la régie autonome personnalisée F.A.M.E, du 20 décembre 2024 au 05 janvier 2025. Date limite de réponse : 05/03/2025

1 document Publié le 05/12/2024
Conseil municipal, Direction des services juridiques: 5/12/24 – Autorisation de travaux et réglementation du stationnement, 43 impasse des Vanneaux, du 16 décembre 2024 au 28 février 2025 – Sté SUEZ EAU France Date limite de réponse : 05/03/2025

1 document Publié le 05/12/2024
Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques: 5/12/24 – Autorisation de travaux et réglementation de la circulation et du stationnement, 122 allée Charle Lavéran, du 09 décembre 2024 au 31 janvier 2025 – Sté Agence TERIDEAL AGSTP Date limite de réponse : 05/03/2025

1 document Publié le 05/12/2024