Marchés publics : Actes Règlementaires

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Décisions du Maire, Direction des services juridiques: 20/02/25 – Autorisation d’occupation temporaire du domaine public et réglementation du stationnement à la Direction Régionale des douanes de Marseille, sur le parking jouxtant le stand de tir du complexe sportif Parsemain (P9), dans le cadre de journées de formation, les 03, 04 mars 2025 et les 31 mars, 1er avril 2025, à Fos-sur-Mer Date limite de réponse : 20/05/2025

1 document Publié le 20/02/2025
Décisions du Maire, Direction des services juridiques: 20/02/25 -Autorisation d’occupation du domaine public et ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de l’organisation de la manifestation « Les Oursinades » les 1er et 02 mars 2025, par l’association FOS PÊCHE PLAISANCE, parking et esplanade en bois de la Maison de la Mer. Date limite de réponse : 20/05/2025

1 document Publié le 20/02/2025
Décisions du Maire, Direction des services juridiques: 17/02/25 -Dérogation aux arrêtés municipaux 2005-4775, 2008-338 et 2022-894 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement des poids-lourds de plus de 9 tonnes de PTAC en agglomération, à la Société ALLIANCE PISCINES EDEN BLUE, du 28 février au 03 mars 2025.17/02/25 – Date limite de réponse : 17/05/2025

1 document Publié le 17/02/2025
Décisions du Maire, Direction des services juridiques: 17/02/25 -Autorisation de travaux et réglementation de la circulation et du stationnement, chemin des Ruines, du 19 février au 21 février 2025 – Sté COLAS Date limite de réponse : 17/05/2025

1 document Publié le 17/02/2025
Décisions du Maire, Direction des services juridiques: 17/02/25- Réglementation du stationnement, parking jouxtant le Centre Culturel Marcel Pagnol, dans le cadre de la collecte du sang lundi 14 avril 2025. Date limite de réponse : 17/05/2025

1 document Publié le 17/02/2025
Décisions du Maire, Direction des services juridiques: 17/02/25- Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’association Club d’Éducation Canine de Fos-sur-Mer, en vue d'organiser un concours de Mondioring, les 15 et 16 mars 2025 et un concours d’Agility les 15 et 16 novembre 2025.17/02/25- Date limite de réponse : 17/05/2025

1 document Publié le 17/02/2025
Décisions du Maire, Direction des services juridiques: 17/02/25 -Prolongation de l’arrêté N°2024-821 portant autorisation d’occupation du domaine public impasse Augustin Feraud et rue François Sanchez et dérogation aux arrêtés municipaux 2005-4775, 2008-338 et 2022-894 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement des poids-lourds de plus de 9 tonnes de PTAC en agglomération, à la la Société T2JM, du 1er mars au 31 juillet 2025. Date limite de réponse : 17/05/2025

1 document Publié le 17/02/2025
Décisions du Maire, Direction des services juridiques: 13/02/25 – Attribution de la concession funéraire 6 places perpétuelle carré 16 rang C n°11 située au cimetière de la Beaume Loubière–M. Marc, Jean NAVARRO-montant 1048.00 € Date limite de réponse : 13/05/2025

1 document Publié le 13/02/2025
Décisions du Maire, Direction des services juridiques: 13/02/25 – renouvellement de la case de columbarium décennale AU n°6 située au cimetière de la Beaume Loubière – M. Franck, Guy PHILIPPOTEAUX-montant 272.00 € Date limite de réponse : 13/05/2025

1 document Publié le 13/02/2025
Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques: 13/02/25 – Réglementation de la circulation sur une portion de la passerelle située sous le rocher de l’église Saint Sauveur du château de l’Hauture jusqu’à nouvel ordre. Date limite de réponse : 13/05/2025

1 document Publié le 13/02/2025
Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques: 13/02/25 – Autorisation de travaux et réglementation de la circulation et du stationnement, rue Pierre Céladon, du 12 février au 04 avril 2025 – Sté COLAS Date limite de réponse : 13/05/2025

1 document Publié le 13/02/2025
Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques: 11/02/25 – Réglementation du stationnement à « Rétromobile du Golfe de Fos », parking P1 attenant au stade d’athlétisme du complexe sportif Parsemain, en vue d’organiser des rassemblements de véhicules anciens tous les derniers dimanches de chaque mois de l’année 2025 Date limite de réponse : 11/05/2025

1 document Publié le 11/02/2025