Marchés publics : Actes Règlementaires

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Arrêté préfectoral, Direction des services juridiques: 24/03/2025 – réglementation temporaire de circulation sur l’Autoroute RN568 Objet : Travaux de réparation des chambres France Télécom du 27 mars 2025 jusqu’au 28 mars 2025 entre 21h00 et 6h00. Date limite de réponse : 24/06/2025

1 document Publié le 24/03/2025
Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques: 20/03/2025 – Autorisation de travaux et réglementation de la circulation et du stationnement, ancienne RN569 (hors agglomération), du 29 mars au 31 octobre 2025 – Sté EEE-OMEXOM NIMES Date limite de réponse : 20/05/2025

1 document Publié le 20/03/2025
Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques: 20/03/2025 – Autorisation d’occupation du domaine public et réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion d’une permanence Bus de l’Emploi du Conseil départemental, dans le cadre d’un évènement socio-professionnel, sur le parking du Pôle intercommunal de l’Emploi, le mardi 1er avril 2025. Date limite de réponse : 20/05/2025

1 document Publié le 20/03/2025
Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques: 20/03/2025 – Autorisation de travaux et occupation du domaine public 11 avenue Jean Jaurès, du lundi 24 mars au jeudi 27 mars 2025 – Sté Maçonnerie Agencement Général Date limite de réponse : 19/05/2025

1 document Publié le 20/03/2025
Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques: 20/03/2025 – Dérogation aux arrêtés municipaux 2005-4775, 2008-338 et 2022-894 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement des poids-lourds de plus de 9 tonnes de PTAC en agglomération, à la Sté MEDIACO, le 24 mars 2025. Date limite de réponse : 19/05/2025

1 document Publié le 20/03/2025
Arrêtés du Maire, Direction des ressources humaines: 19/03/2025 – Autorisation d’occupation du domaine public et ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de l’organisation de la manifestation « Croisière des jeunes et seniors » le 26 avril 2025 par l’association Mer Nautisme et Environnement, quai de la capitainerie du Port de plaisance Claude Rossi. Date limite de réponse : 19/05/2025

1 document Publié le 19/03/2025
Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques: 19/03/2025 – Autorisation de travaux et réglementation de la circulation et du stationnement, 115 avenue Louise Michel, du 14 avril au 11 juillet 2025 – Sté CANASYSTEM Date limite de réponse : 19/05/2025

1 document Publié le 19/03/2025
Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques: 19/03/2025 – Autorisation d’occupation du domaine public, réglementation du stationnement et dérogation aux arrêtés municipaux 2005-4775, 2008-338 et 2022-894 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement des poids-lourds de plus de 9 tonnes de PTAC en agglomération, dans le cadre de la saison culturelle du théâtre de Fos-sur-Mer, le 04 avril 2025. Date limite de réponse : 19/05/2025

1 document Publié le 19/03/2025
Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques: 19/03/2025 – Autorisation de travaux et réglementation de la circulation et du stationnement, 50 allée des Marouettes, du 24 mars au 07 avril 2025 – Sté CIRCET CAB1580 Date limite de réponse : 19/05/2025

1 document Publié le 19/03/2025
Décisions du Maire, Direction des services juridiques: 19/03/2025 – Convention de tour d’échelle à passer avec le Crédit Mutuel – Agence de Fos-sur-Mer dans le cadre de travaux de mise en place de châssis de fenêtre, ensemble immobilier Beau Rivage avenue Jean Jaurès. Date limite de réponse : 18/05/2025

2 documents Publié le 19/03/2025
Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques: 18/03/2025 – Autorisation de travaux et réglementation de la circulation et du stationnement, avenue Jules Bouilloud, du 19 mars 2025 au 08 avril 2025 – Sté COLAS Date limite de réponse : 18/05/2025

1 document Publié le 18/03/2025
Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques: 18/03/2025 – Autorisation de travaux et réglementation de la circulation et du stationnement, rue Raymond Poincaré, du 19 mars au 02 avril 2025 – Sté COLAS Date limite de réponse : 18/05/2025

1 document Publié le 18/03/2025